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Nous sommes arrivés au temps de l’année où de nombreux Canadiens commencent à profiter de l’un des plus grands plaisirs de la vie : la préparation de leur déclaration de revenus annuelle.
Pour vous guider dans ce processus, nous analysons les avantages fiscaux de trois comptes enregistrés populaires, soit le CELI, le REER et le CELIAPP, et nous répondons à vos questions les plus fréquemment posées à l’aube de la période des impôts.
Les Canadiens ont accès à plusieurs types de comptes de placement qui leur donnent la possibilité de mettre leurs revenus de placement à l’abri de l’impôt. Si vous comprenez les différences entre ces types de compte et les avantages uniques qu’ils offrent, vous aurez peut-être plus de facilité à atteindre vos objectifs, quels qu’ils soient !
Voici trois types de comptes populaires : le régime enregistré d’épargne-retraite (REER), le compte d’épargne libre d’impôt (CELI) et le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP), qui a été lancé en mars 2023. Comme, à cette période de l’année, vous songez à cotiser à ces comptes, examinons leurs caractéristiques et leurs avantages respectifs.
Pour chacun de ces comptes, vous ne payez généralement pas d’impôt sur les gains, les intérêts et les dividendes tant que les fonds sont détenus dans le compte.
REER
Un REER vous permet de réduire votre revenu imposable en cotisant au compte. De plus, vous ne payez aucun impôt tant que vous ne retirez pas vos fonds (les fonds retirés sont alors assujettis à l’impôt). C’est ce qu’on appelle un « report d’imposition ». Un REER convient bien à ceux qui ont atteint le moment de leur carrière où leur revenu est le plus élevé et cherchent à épargner pour leur retraite. Il peut également servir à épargner en vue de l’achat d’une propriété et peut être utilisé en franchise d’impôt pour financer vos études ou celles de votre conjoint dans le cadre du régime d’accession à la propriétéLegal Disclaimer 1 et du Régime d’encouragement à l’éducation permanenteLegal Disclaimer 2.
CELI
Le CELI n’offre pas l’avantage d’un report d’imposition. Par contre, les fonds retirés de ce compte sont entièrement libres d’impôt. Le CELI est donc plus souple que le REER et mieux adapté pour constituer un fonds d’urgence ou épargner en vue d’un achat important. De plus, les fonds que l’on retire d’un CELI peuvent être versés de nouveau au cours de l’année civile suivante, alors que ce n’est généralement pas le cas des fonds retirés d’un REER.
CELIAPP
Le CELIAPP combine les avantages du REER et du CELI. Comme dans le cas d’un CELI, aucun impôt ne s’applique aux gains acquis dans le compte, et les retraits sont en franchise d’impôt (à condition que les fonds soient utilisés pour l’achat d’une propriété admissible). Le CELIAPP est semblable au REER dans la mesure où les cotisations peuvent être déduites de votre revenu imposable, ce qui peut réduire votre impôt à payer. En prime, les investisseurs peuvent combiner les retraits de leur CELIAPP et de leur REER (conformément aux règles actuelles du régime d’accession à la propriété) lorsqu’ils réalisent l’achat d’une propriété.
Lorsque vous choisissez le compte auquel vous souhaitez cotiser en priorité, il est important de tenir compte de vos besoins de liquidités, des économies d’impôt potentielles et de la proportion de votre revenu actuel que vous pouvez affecter à chaque type de compte.
Vous voulez en savoir plus ? RBC a également publié un tableau comparant les trois types de comptes.
Enfin, nous avons répondu à certaines questions que posent fréquemment nos clients au sujet des plafonds de cotisation, des échéances et des documents fiscaux.
Le 29 février 2024 est le dernier jour de versement de cotisations au REER pour l’année d’imposition 2023. Les cotisations versées à votre compte REER Investi-Clic avant 23 h 59 le 29 février 2024 donneront droit à un reçu de cotisation pour l’année d’imposition 2023. Vous devez verser vos cotisations avant la date limite pour qu’elles puissent s’appliquer à votre déclaration de revenus de 2023.
Pour cotiser à un REER à partir du tableau de bord Investi-Clic, sélectionnez Virer des fonds – Nouveau dépôt – Depuis un compte bancaire. Si votre cotisation provient directement d’une autre institution financière, veuillez indiquer « RBC Placements en Direct Inc. » comme bénéficiaire et préciser votre numéro de compte RBC Investi-Clic à dix chiffres (qui se trouve sur votre plus récent relevé de compte). Il peut s’écouler de deux à trois jours ouvrables avant qu’une cotisation en provenance d’une autre institution financière ne soit reçue et portée au crédit de votre compte REER RBC Investi-Clic.
Si vous avez soumis une demande d’ouverture d’un compte REER avant le 29 février 2024 à minuit et que vous avez fait un premier dépôt préautorisé dans la demande d’ouverture de compte, nous traiterons le dépôt initial comme une cotisation pour l’année d’imposition 2023 et délivrerons un reçu de cotisation, à condition que : (i) les renseignements fournis dans votre demande d’ouverture de compte soient complets, exacts et correspondent à ceux figurant dans les dossiers tenus par l’ARC ; (ii) nous soyons en mesure de vérifier votre identité ; (iii) les fonds puissent être prélevés sur le compte bancaire indiqué dans votre demande d’ouverture de compte pour le dépôt initial.
Si vous êtes en mesure d’investir, la volatilité des marchés ne devrait pas vous en dissuader. En investissant à intervalles réguliers (ce que l’on peut faire en établissant des cotisations préautorisées), vous évitez la fatigue décisionnelle qui pourrait beaucoup retarder l’investissement de vos fonds et vous faire manquer des occasions. Vous pouvez plutôt mettre en œuvre une stratégie d’achats périodiques par sommes fixes et tirer parti de la volatilité du marché.
CELI Legal Disclaimer 3 : Le plafond annuel de cotisation au CELI est indexé sur l’inflation et arrondi à la plus proche tranche de 500 $. Le plafond de cotisation au CELI pour 2024 est de 7 000 $, contre 6 500 $ l’année dernière. Si vous avez le droit de cotiser au CELI depuis la création de ce type de compte, votre droit de cotisation total est de 95 000 $.
REER Legal Disclaimer 4 : Le plafond de cotisation au REER correspond à 18 % des revenus gagnés l’année précédente, jusqu’à concurrence de 31 560 $ pour 2024 (contre 30 780 $ en 2023). Comme toujours, vos droits de cotisation inutilisés des années précédentes sont reportés aux années suivantes.
CELIAPP Legal Disclaimer 5 : Le plafond de cotisation au CELIAPP pour 2024 est de 8 000 $. Si vous avez ouvert un CELIAPP en 2023 et que vous n’y avez pas versé la somme maximale de 8 000 $, vous pouvez reporter vos droits de cotisation non utilisés de 2023 à 2024.
Vous pouvez faire le suivi de vos droits de cotisation pour votre CELI, votre REER et votre CELIAPP dans votre compte en ligne de l’Agence du revenu du Canada (ARC).
L’ARC affichera peu après la fin de février les cotisations et les retraits effectués dans votre CELI au cours de l’année précédente.
Aucun document fiscal n’est produit pour les comptes CELI.
Pour les comptes REER Investi-Clic, les cotisations versées entre mars et décembre seront indiquées dans un feuillet de cotisation REER qui vous sera envoyé par la poste ou sera affiché dans le tableau de bord RBC Investi-Clic (selon vos préférences en matière de documents) d’ici la mi-janvier. Pour les cotisations versées en janvier et en février, un feuillet de cotisation sera produit de deux à cinq jours ouvrables plus tard. Les cotisations REER versées en janvier et en février peuvent servir à demander une déduction de l’impôt sur le revenu durant l’année courante ou l’année précédente (on peut également ne pas les utiliser et les reporter).
Pour les fonds retirés d’un REER en 2023, les feuillets fiscaux T4RSP/R2 seront affichés en ligne ou vous seront postés au début de mars. Tous les fonds que vous avez retirés de votre REER en 2023 seront ajoutés à votre revenu total et imposés à votre taux d’imposition marginal. Votre taux d’imposition marginal peut être supérieur ou inférieur aux retenues d’impôt qui ont été appliquées aux fonds que vous avez retirés de votre REER.
Pour les CELIAPP, une déclaration annuelle de renseignements T4FHSA/RL-32Legal Disclaimer 6 vous sera envoyée par la poste vers la fin de février. Ce feuillet présentera le total des opérations passées dans votre CELIAPP en 2023, que vous indiquerez dans votre déclaration de revenus.
Si vous envisagez d’ouvrir un régime enregistré, n’oubliez pas que la durée de placement des fonds peut avoir une incidence positive importante sur le rendement à long terme de vos placements. Il est préférable d’établir un plan de placement pour vous assurer que vous êtes bien parti pour atteindre vos objectifs financiers.
Si vous avez des questions au sujet des REER, des CELI et des CELIAPP, de la façon de décider auquel accorder la priorité ou du portefeuille qui vous convient, veuillez communiquer avec nous. Nos conseillers en placements seront ravis de vous donner leur avis.
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