RBC Investi-Clic – Offre de points Avion et plus encore – Hiver 2025 – Conditions

L’Offre de points Avion et plus encore – Hiver 2025 (l’« offre ») est soumise aux conditions suivantes :

Seules les personnes suivantes sont admissibles à l’offre. Vous devez :

1. être un nouveau client de RBC Investi-Clic. Un nouveau client est un client ne détenant pas de compte RBC Investi-Clic avant le premier jour de la période de l’offre (définie ci-dessous) ;
2. ouvrir un ou plusieurs comptes RBC Investi-Clic admissibles (définis ci-dessous) au moyen du code d’offre () pendant la période de l’offre (définie ci-dessous) ;
3. être résident canadien et avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire au moment de l’ouverture du ou des comptes admissibles (définis ci-dessous).

Dans le cadre de l’offre, vous pourriez obtenir une remise en argent de 300 $ CA (« remise en argent ») et jusqu’à 500 000 points Avion (« points Avion ») si vous remplissez certains critères d’admissibilité. Pour recevoir des points Avion au titre de cette offre, vous devez adhérer au programme Avion Récompenses au plus tard le 3 avril 2025. Pour en savoir plus, consultez le site https://www.avionrewards.com/fr/eligibility.html ainsi que les conditions ci-dessous.

Critères d’admissibilité pour recevoir une remise en argent de 300 $ CA et des points Avion

1. Ouvrir un compte admissible pendant la période de l’offre

   • Ouvrez un ou plusieurs comptes RBC Investi-Clic admissibles (« comptes admissibles ») au moyen du code d’offre () entre le 4 décembre 2024 et le 3 mars 2025 inclusivement (la « période de l’offre »).

   • Les comptes admissibles sont notamment les suivants :

     • Compte d’épargne libre d’impôt (CELI) (à titulaire unique)
     • Compte de régime enregistré d’épargne-retraite (REER) (à titulaire unique)
     • Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) (à titulaire unique)
     • Compte non enregistré (titulaire unique)

2. Transférer un minimum de 15 000 $ CA dans votre ou vos nouveaux comptes RBC Investi-Clic avant la date limite de provisionnement

   • Transférez ou déposez dans votre ou vos nouveaux comptes admissibles un minimum de 15 000 $ CA (quinze mille dollars canadiens) provenant d’une institution financière non affiliée à RBC (« actifs transférés ») au plus tard le 3 avril 2025 inclusivement (la « date limite de provisionnement »).
   • Les transferts provenant d’une institution financière affiliée à RBC ne seront pas admissibles à l’offre. Institutions financières affiliées à RBC : Fonds d’investissement Royal Inc., RBC Placements en Direct Inc., RBC InvestiVite Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Dominion Securities Global Inc., Phillips, Hager & North gestion de fonds de placement collectif ltée, Services de placement PH&N, RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc., Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal. Les transferts provenant d’un compte bancaire RBC seront admissibles à titre d’actifs transférés.
   • Plusieurs transferts peuvent être effectués dans votre ou vos comptes admissibles pour atteindre le montant minimum d’actifs transférés requis. Tous les transferts reçus dans votre ou vos comptes admissibles avant la date limite de provisionnement seront pris en compte cumulativement. Les transferts ou les dépôts reçus dans votre ou vos comptes admissibles après la date limite de provisionnement ne seront pas admissibles à l’offre.

3. Conserver au moins le montant minimum d’actifs transférés dans votre ou vos nouveaux comptes RBC Investi-Clic jusqu’au 3 octobre 2025 inclusivement.

   • Vous devez conserver au moins le montant minimum d’actifs transférés requis en vertu de l’offre (c.-à-d. 15 000 $ CA) dans votre ou vos comptes admissibles jusqu’au 3 octobre 2025 inclusivement.
   • Si vous retirez, désenregistrez ou transférez des actifs de votre ou vos comptes admissibles, ces sommes seront déduites du montant de vos actifs transférés dans le calcul de vos actifs transférés nets.
   • Vos actifs transférés nets seront calculés le 3 octobre 2025 comme suit : actifs transférés reçus dans votre ou vos comptes admissibles au plus tard à la date limite de provisionnement, moins retraits, désenregistrements ou transferts sortants effectués entre le 4 décembre 2024 et le 3 octobre 2025.
   • Les actifs déposés ou transférés dans votre ou vos comptes admissibles après la date limite de provisionnement ne seront pas pris en compte dans le calcul des actifs transférés. La valeur de ces actifs peut être retirée sans incidence sur le calcul de vos actifs transférés nets.
   • Le calcul de vos actifs transférés nets sera fondé sur la valeur de marché des actifs à la date de transfert et déterminé en dollars canadiens. Les fluctuations du marché n’auront pas d’incidence sur le calcul de vos actifs transférés nets. Par exemple : Si vous ouvrez deux comptes admissibles, détenez un solde de 10 000 $ CA dans l’un et de 47 000 $ CA dans l’autre, et que vous n’y effectuez aucun retrait ni aucun transfert sortant, vos actifs transférés nets seront de 57 000 $ CA au 3 octobre 2025 et vous serez admissible à recevoir la remise en argent et les points Avion.
   • Si, au 3 octobre 2025 ou avant, vos actifs transférés nets ont diminué en deçà du montant minimum requis de 15 000 $ CA, vous ne serez pas admissible à recevoir la remise en argent et aucun point Avion ne sera accordé.

4. Recevoir la remise en argent et les points Avion

   • Vous recevrez une remise en argent de 300 $ si, au 3 octobre 2025, vous détenez des actifs transférés nets d’au moins 15 000 $ CA.
   • La remise en argent sera versée en dollars canadiens au cours du mois de novembre 2025 dans le premier compte admissible ouvert au moyen du code d’offre.
   • Une seule remise en argent sera accordée par client.
   • Vous devez adhérer au programme Avion Récompenses avant la date limite de provisionnement pour recevoir les points Avion proposés dans le cadre de cette offre. Les membres Avion Récompenses doivent être des adhérents de niveau Élite ou Distinction.
   • Le nombre de points Avion que vous recevrez dans le cadre de cette offre sera fonction du montant de vos actifs transférés nets, tel que calculé au 3 octobre 2025.
   • Vous recevrez 1 (un) point Avion par tranche de 2 (deux) dollars canadiens de vos actifs transférés nets, tels que calculés au 3 octobre 2025.
   • Le nombre maximum de points Avion que vous pouvez recevoir dans le cadre de cette offre est de 500 000.
   • Vos points Avion seront versés dans votre compte de points Avion d’ici le 29 novembre 2025.
   • Si vous possédez une carte de crédit Avion Visa RBC ou une autre carte de crédit RBC permettant d’accumuler des points Avion sur les achats nets, vos points Avion seront crédités à votre compte de carte de crédit correspondant. Si vous ne possédez pas de carte de crédit permettant d’accumuler des points Avion, vos points seront crédités à votre compte bancaire récompenses. Si vous ne possédez ni une carte de crédit RBC permettant d’accumuler des points sur les achats nets ni un compte bancaire récompenses, vos points seront crédités au compte de base Avion Récompenses. Si vous détenez plusieurs comptes Avion Récompenses, RBC décidera du compte où seront crédités les points, lequel pourrait être notamment un compte de carte de crédit conjoint ou à titulaire unique. Une fois crédités, les points pourront être transférés vers un autre compte de votre choix.

Autres conditions s’appliquant à l’offre :

• Si vous fermez votre compte de carte de crédit ou le modifiez pour un autre type de carte de crédit RBC Banque Royale avant que les points Avion aient été crédités à votre compte, vous pourriez ne plus pouvoir bénéficier de cette offre. Pour en savoir plus sur les niveaux d’adhésion et l’admissibilité au programme Avion Récompenses, consultez le site https://www.avionrewards.com/fr/eligibility.html.
• Cette offre n’est pas transférable et ne peut être jumelée à aucune autre offre ni promotion de RBC Investi-Clic.
• RBC Investi-Clic et la Banque Royale se réservent le droit d’annuler, de modifier ou de révoquer cette offre en tout temps et sans préavis, même si votre demande a déjà été approuvée, notamment si nous avons des raisons de croire que vous manipulez le processus ou en abusez, ou que vous prenez part à des activités suspectes ou frauduleuses, tel que déterminé par RBC Investi-Clic et la Banque Royale à leur entière discrétion. Les conditions applicables à l’offre peuvent changer sans préavis à l’entière discrétion de RBC Investi-Clic.
• Dans le cas où vous ne seriez plus admissible à une remise en argent proposée dans le cadre de cette offre, RBC Investi-Clic se réserverait le droit de ne pas accorder cette remise. Si vous cessez de remplir les conditions requises pour profiter de l’offre, RBC Investi-Clic se réserve le droit d’exiger que vous remboursiez toutes les récompenses déjà accordées dans le cadre de l’offre et, dans ce cas, vous acceptez que ces remboursements soient débités du ou des comptes admissibles correspondants.
• Les conditions générales de tarification de RBC Investi-Clic s’appliquent. Vous serez entièrement responsable du paiement des frais, des pénalités, des dépenses ou des autres sommes applicables liés ou rattachés à l’offre ou au transfert de tout actif à un compte admissible. Visitez la page Tarification ou composez le 1 800 769-2531 pour obtenir des renseignements complets.
• Il vous incombe de revoir vos droits de cotisation inutilisés dans les comptes de régime enregistré (c.-à-d., CELI, CELIAPP et REER) que vous détenez avant d’effectuer tout virement dans un compte RBC Investi-Clic. Vous êtes seul responsable de toute pénalité pour cotisation excédentaire ou de toute autre incidence fiscale pouvant découler du transfert d’actifs dans votre ou vos comptes RBC Investi-Clic. Veuillez vous adresser à votre conseiller fiscal avant d’accepter cette offre.
• Le versement de la remise en argent dans votre ou vos comptes RBC Investi-Clic pourrait entraîner des conséquences fiscales. Vous serez entièrement responsable de toute incidence fiscale liée à l’offre ou au transfert de tout actif dans le ou les comptes admissibles. Pour en savoir plus, veuillez vous adresser à votre fiscaliste.
• Les récompenses proposées dans le cadre de l’offre ne seront accordées à un client qu’une seule fois.
• Vous pouvez renoncer à bénéficier de cette offre à tout moment en avisant RBC Investi-Clic au 1 800 769-2531
• Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à l’ouverture d’un compte RBC Investi-Clic ainsi qu’au transfert entrant et à l’exploitation des comptes RBC Investi-Clic, notamment les exigences énoncées dans la Convention de gestion et d’exploitation de compte RBC Investi-Clic. Pour obtenir les conditions du programme Avion Récompenses, rendez-vous au www.avionrecompenses.com/conditions ou composez le 1 800 769-2512.